Le décret 2014-1231 est venu apporter quelques modifications. Cet article à été mis à jour en tenant compte de ces dernières.
C’est l’article D 321 – 15 du code de l’éducation qui nous intéresse.
L’article D 321 – 14 définit l’équipe de cycle. La responsabilité du Conseil de Cycle est assumée par le directeur même si ce dernier n’a pas obligation de participer aux réunions.
Composition :
– Tous les enseignants en fonction dans l’école et travaillant dans le cycle considéré ; un membre est choisi comme président
– Les membres du RASED qui interviennent sur l’école
– Pour le cycle 3, les enseignants de 6ème du (des) collège(s) de secteur désignés en interne au(x) collège(s)
– Toute personne intervenant pendant le temps scolaire si l’équipe de cycle souhaite sa présence
Fréquence :
– Autant de fois que nécessaire
Le Conseil de Cycle fait :
– Régulièrement le point sur la progression des élèves
– Prépare le Conseil des Maîtres en ce qui concerne les propositions sur les conditions de poursuite de la scolarisation pour chaque enfant
– Elabore son projet de cycle
– etc.
ATTENTION :
– il n’y a textuellement pas obligation de rédiger un Compte-Rendu à chaque Conseil de Cycle
– pour une école comportant 3 ou 4 classes, les Conseils de Cycle seront automatiquement des Conseils des Maîtres
– pour les écoles d’une à deux classes, c’est l’IEN qui va déterminer un secteur regroupant plusieurs écoles afin d’organiser le travail en équipe
Fiche élaborée suite à une demande d’un collègue auprès du se-UNSA : si vous aussi vous avez des interrogations, n’hésitez pas à nous interpeler !