AOÛT / SEPTEMBRE / OCTOBRE
Rupture conventionnelle
Les demandes de rupture conventionnelle devront être adressées au service RH (coordonnées en annexe) d’ici le 18 septembre 2026 pour une mise en œuvre effective au 1er janvier.
Organisation des sorties et voyages scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques
- Circulaire
- Annexe 1 : Grille de vérification
- Annexe 2 : Attestation de prise en charge transport par la collectivité ou la structure
- Annexe 3 : Schéma de conduite
- Annexe 3 bis – Récapitulatif des transports sur le lieu de séjour
- Annexe 5 – Demande de dérogation au lieu de départ
Un guide pratique est en ligne sur le site internet éduscol : https://eduscol.education.gouv.fr/5061/sorties-et-voyages-scolaires-dans-le-premier-degre
Prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement