Produit par le CHSCT 67 et publié à la mi janvier 2020 sur le site académique (espace réservé, partie gestion école), ce guide très complet décrit :
- les obligations de l’employeur
- un rappel des registres
- la déclaration d’accident de service
- la demande de protection fonctionnelle
- le dépôt de plainte
- des démarches de prévention et d’accompagnement des personnels
- des fiches pratiques pour la protection et l’accompagnement des personnels
- un protocole de prévention des risques et d’accompagnement des personnels